Notice légale
La présente Notice Légale s'applique à tous les contenus proposés sur le site E-learning du CHC.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus ou tout autre « logiciel malintentionné » et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’Internet.
Contenu du site
Le CHC ne saurait être tenue responsable de la présence de virus ou de « logiciels malintentionnés » sur son site. Le CHC se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Le CHC met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifié(e)s mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité ou du caractère caduque des informations. En aucun cas les informations contenues dans ce site ne peuvent constituer une garantie en cas d’erreurs administratives ou pédagogiques. Pour de plus amples informations, renseignez vous directement auprès du CHC. L’utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est invité à en informer le CHC.
Copyright
Toutes les informations disponibles sur le site http://www.learning.chc.be/ sont protégées par le droit d’auteur. En l’absence d’indication contraire, la reproduction des textes de ce site à des fins non commerciales et notamment dans le cadre pédagogique n’est autorisée que dans le strict respect des quatre conditions suivantes:
-
gratuité de la diffusion,
-
respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
-
citation explicite du site http://www.learning.chc.be/ comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et limités,
-
autorisation préalable écrite de la Direction du CHC.
Toute exception à ces règles requiert d’obtenir au préalable un accord écrit du CHC et de l’auteur du contenu. Crédits photographiques : sauf mention contraire, les photographies de ce site Web sont protégées par le droit d’auteur et appartiennent au CHC
Protection des données
Les éventuelles données à caractère personnel que vous communiquez via le site (les "données") sont traitées en conformité avec la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (la "loi sur la protection des données").
Il peut vous être demandé de fournir certaines données telles que vos nom, adresse postale, adresse de courrier électronique et autres données comme vos pays et commune de résidence ou toute autre information que vous nous révélerez par le biais de ce formulaire.
La Clinique s’engage à ne pas divulguer vos données personnelles.
Les données ne seront traitées que dans le but de vous permettre d'utiliser divers outils à vocation informative, d’effectuer les démarches administratives demandées et de recevoir de l’information sur les outils et services proposés par le CHC. Vos données pourront être rendues anonymes afin de réaliser des traitements statistiques ou historiques. Elles ne seront pas utilisées à des fins commerciales ou à d'autres fins. La communication des données est facultative mais certains Services ne peuvent être utilisés que si les données demandées sont fournies.
L'adresse IP de votre ordinateur est automatiquement enregistrée et stockée par le système. Toutefois, cette information ne sera pas exploitée, sauf en cas de circonstances spéciales et dans les limites des lois applicables, par exemple dans le cadre d’une enquête judiciaire.
Vos données seront communiquées à l’administration de notre Clinique pour vous fournir le(s) Service(s) demandé(s). Vos données pourront cependant aussi être transférées à d’autres entités lorsque vous avez donné votre accord préalable ou si la loi ou une administration compétente rend obligatoire le transfert.
Vos données seront stockées aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir le(s) Service(s) demandé(s) et nécessaire pour respecter les délais de prescription légaux. Le CHC stockera les données fournies dans le cadre de l’utilisation du (des) Service(s) offerts à ses patientes.
Le CHC prend toutes les mesures de précaution nécessaires afin d'assurer la sécurité des données, tout en prenant en compte le caractère plus ou moins sensible des données. Cependant, elle ne peut écarter tous les risques liés à l'utilisation d'Internet.
Conformément à la loi sur la protection des données, vous avez le droit d'accéder, de modifier ou de vous opposer à tout traitement de données qui vous concerne. Pour faire usage de ces droits, vous pouvez contacter le CHC pour ce qui concerne les données traitées dans le cadre de cette préinscription.
Contact
CHC asbl
75, rue de Hesbaye
4000 Liège (Belgique)
- Publié le 28/04/2010
